CREDITS
Création du site, graphisme et ergonomie : NEOH – Creative Agency
EDITEUR
Le site spach-fine-art.com est édité par M. Stéphane SPACH, affaire personnelle sous le numéro SIRET 32879906900039, dont le siège social est 75 D RUE DU GENERAL LECLERC 67570 LA BROQUE.
M. Stéphane SPACH est assujetti à la TVA et identifié par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR48328799069.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site spach-photographe.com est M Stéphane SPACH.
Le responsable éditorial du site spach-photographe.com est l’agence NEOH.
HEBERGEUR
Le site spach-photographe.com est hébergé par la société OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix – France – N° TVA : FR22424761419.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site spach-fine-art.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de M. Stéphane SPACH ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de M. Stéphane SPACH ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Votre adresse e-mail peut être conservée par M. Stéphane SPACH dans l’unique but de vous informer. Vous pourrez, à tout moment, demander votre désinscription. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004). Pour exercer ces droits, contactez nous.
RESPONSABILITES
Ce site s’efforce d’assurer une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, des erreurs peuvent s’être glissées dans nos pages. Nous vous prions de nous en excuser : l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler n’engage pas notre responsabilité.
Tous liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres site web ou d’autres sources internet sont soumis à l’autorisation écrite de M. Stéphane SPACH et sous vérification exclusive de celui-ci.
M. Stéphane SPACH ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ressources internes et externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites web ou sources internes et externes.
De même et dans la limite autorisée par la loi, M. Stéphane SPACH ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
M. Stéphane SPACH prend toutes les précautions pour que le contenu du site web ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, M. Stéphane SPACH ne saurait en être responsable.
De même, M. Stéphane SPACH ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultants de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.
En tant qu’utilisateur du site web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau internet.
Pour toute remarque concernant d’éventuels dysfonctionnements du site, contactez nous au plus vite afin de nous permettre de procéder aux modifications demandées.